L’alliance écolo socialo macronienne dit que les lanceurs d’alerte ne sont pas menacés…Il renvoient à la loi de 2022. Relisez bien; le lanceur d’alerte doit prévenir la hierarchie et ensuite l’Ordre professionnel…Amine Umlil en sait quelque chose…
Relisez la définition des lanceurs d’alerte…. Tout est encadré
L’association Bon sens lit » Lorsque la provocation s’accompagne d’une information claire et complète quant aux conséquences pour la santé et que les conditions dans lesquelles cette provocation a été faite ne remettent pas en cause la volonté libre et éclairée de la personne, les délits définis au présent article ne sont pas constitués. »
Dans le texte de l’Assemblée Nationale DEFINITIF je lis « peuvent ne pas être constitués »
I. – Le signalement d’une alerte est porté à la connaissance du supérieur hiérarchique, direct ou indirect, de l’employeur ou d’un référent désigné par celui-ci.
En l’absence de diligences de la personne destinataire de l’alerte mentionnée au premier alinéa du présent I à vérifier, dans un délai raisonnable, la recevabilité du signalement, celui-ci est adressé à l’autorité judiciaire, à l’autorité administrative ou aux ordres professionnels.
En dernier ressort, à défaut de traitement par l’un des organismes mentionnés au deuxième alinéa du présent I dans un délai de trois mois, le signalement peut être rendu public.
II. – En cas de danger grave et imminent ou en présence d’un risque de dommages irréversibles, le signalement peut être porté directement à la connaissance des organismes mentionnés au deuxième alinéa du I. Il peut être rendu public.
III. – Des procédures appropriées de recueil des signalements émis par les membres de leur personnel ou par des collaborateurs extérieurs et occasionnels sont établies par les personnes morales de droit public ou de droit privé d’au moins cinquante salariés, les administrations de l’Etat, les communes de plus de 10 000 habitants ainsi que les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont elles sont membres, les départements et les régions, dans des conditions fixées par décret en Conseil d’Etat.
IV. – Toute personne peut adresser son signalement au Défenseur des droits afin d’être orientée vers l’organisme approprié de recueil de l’alerte.
LE BLOG DE PATRICE GIBERTIE 
Dans ce paragraphe c’est interessant de voir que ça pourrait concerner Pfizer même ainsi que ses publicistes et propagandistes de tout ^poil. « Est punie des mêmes peines la provocation à adopter des pratiques présentées comme ayant une finalité thérapeutique ou prophylactique alors qu’il est manifeste, en l’état des connaissances médicales, que ces pratiques exposent à un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente. ». Ainsi ce serait potentiellement l’histoire de l’arroseur arrosé … ou pas 🤢. À suivre 🐌
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Ah bon parce que vous croyez un instant que la justice française aux ordres va venir embêter Pfizer peut-être ? 😁…un peu de sérieux voyons dans un régime totalitaire comme le nôtre on défini ce qui est le bien,le mal,ce qui est juste et injuste,qui sont les amis et les ennemis.,ce qu’est la vraie science…etc..etc..🙄. Il faudrait comprendre maintenant que la parlote ne suffit plus…y va falloir penser sérieusement et assez vite à d’autres moyens de persuasion si vous voulez que vos enfants ou petits enfants n’aillent pas guerroyer contre les méchants Russe! 🤡
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Et alors donc quel moyen?
Quand à l’idée d’imaginer que les jeunes français vont partir faire la guerre sur un coup de menton du psychopathe c’est entretenir des discours délirants. ..bon,je sais tous les français sont des moutons
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Ben, les gens ont couru se faire injecter du poison juste pour aller au restaurant. Alors sacrifier ses enfants pour qu’ils aillent se faire torcher par les Russes n’est qu’un petit pas vite franchi.
Il suffit d’agiter la menace des chars russes à Brest 🤔
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@Michel C;
Je ne suis pas certain que ça marche 2 fois à des périodes aussi rapprochées, du moins en ce qui concerne les chars russes ! 🙂
Bon avec un missile ou une bombe nucléaire….
Faut que la peur en vaille le coup, hein !
Ce qui me désole c’est de voir autant de monde se ruer chez MCDO et Cie, même si pour les cinés c’est pas la même limonade; la faute peut-être à des productions en dessous de tout !
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Une loi qui interdit de fait l’information scientifique contraire à la vérité officielle mais que l’on devrait aussi pouvoir retourner contre la doxa.
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Même réponse que plus haut 😁
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Laissez décanter !
Dans le texte, c’est en effet une Loi « boomerang », puisque qu’il y a une « variable » à effet inconnue; la « connaissance scientifique » ! Un jour ça pourra être l’accusateur qui sera dans le vrai, et le lendemain (enfin, plus tard…) le défendeur. Bon courage aux juristes !
En effet, on a vu en 3 ans seulement qu’on pouvait assister à tout et son contraire (se rappeler du Cerfa Castex de 4 pages ayant permis à d’autres de changer le nom de la France en « Absurdistan »; n’a duré que 4 jours, le Cerfa !), et pas qu’à propos de la Santé.
Véreux a dû en particulier assister aux mêmes cours de théâtre que son modèle (Jupiter 1er), mais pas aux cours de français, avec tant de contradictions exprimées d’un sourire narquois, il devrait se faire beaucoup plus petit !
En fait le véritable problème chez nous, ce sont les Politiques qui empilent les textes de Lois comme les briques d’une maison sans avoir vérifier les fondations et la Justice qui n’a jamais les moyens de travailler. Voir les procès Sarkhozy (et d’autres !) à n’en plus finir…
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Bon, alors tous ceux qui ont incité à se faire vaxxiner contre le covid19, devraient tous aller en prison, puisque cela a causé des dommages irréparables, si ce n’est mortels…
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Décidément..🙄Idem cf; réponse plus haut ! 😁
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Oui, oui, @Bam à raison !
C’était là qu’il fallait agir, « non respect du consentement éclairé » !
Les piquouseurs ne pouvaient pas se prévaloir de la parole de Véran (ou Delfraissy) alors même qu’en 12/2020 étaient parus les 1ers C/R de Pfizer disant noir sur blanc et non caviardés que les effets sur la contagion et la contamination… n’avaient pas été étudiés, faute de temps et que ces critères n’avaient donc pas fait partie du cahier des charges. Ce que savaient pertinemment la FDA et les CDC US ainsi que l’EMA et la Commission Européenne, et par voie de conséquence TOUS les États Membres de l’UE, et donc pour nous, nos dirigeants !
Leur « déontologie » leur imposait d’aller chercher l’info.
Si les « victimes » ainsi abusées (on peut éventuellement appliquer le nouvel article 4 !! 🙂 agissaient ainsi; au lieu d’essayer de mouiller des « politiques » intouchables et qui tentent de se mettre à l’abri, comme les labos; il y a fort à parier que les choses prendraient une autre tournure.
rappelez-vous que jamais l’État n’a fait appel d’une décision allant à l’encontre des mesures prises; quelle que soit la juridiction, Administrative ou Prud’hommale.
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La bonne nouvelle, c’est l’effet « arroseur-arrosé: « les masques ne servent à rien », « le vaccin est efficace contre la transmission » et « la chloroquine tue 10 % des patients ».
ça vaut bien 3 ans de prison.
Quand cette équipe aura été virée lors des prochaines votation, on pourra retourner cette loi contre eux.
La mauvaise nouvelle, c’est que s’ils l’ont fait voter alors qu’il reste 3 ans avant les présidentielles, c’est qu’ils pensent l’utiliser avant 2027. Alors la prochaine pandémie, ça sera avant….
2025 ou 2026 ?
Bon, il a y encore l’Ukraine à calmer donc je dirai 2026.
Nous sommes donc avertis, laissons les idiots plonger la prochaine fois, plus besoin de « provocation à l’abandon » pour les autres, ils sont avertis.
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La Justice étant ce qu’elle est, elle se servira de ce texte selon ses désirs. Un texte mal foutu, mais parfait pour une ripoublique bananière.
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Ah enfin une réponse sensée !🙄😁
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C’est pas avec de tel propos qu’on verra émerger de véritables résistant 🙄… après moi le deluge.. belle moralité…pauvre France.🙄
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Alors grand résistant on vous écoute. ….
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Ping : L’article 4 modifié n’apporte aucune garantie aux lanceurs d’alerte ils ne pourront rien faire sans l’autorisation des autorités, vous ne l’avez pas … – Qui m'aime me suive…
Vu comment sont tournés ces textes, on aura Depakine II et III, Médiator II III et IV, un peu comme on a eu Rocky 1, 2 .. 7.
Sans fourches brandies bien haut, les Français vont l’avoir bien profond.
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Un texte comme ça ne tomberait il pas sous le coup dénoncer assistance à personne en danger »?
Parce que après tout prévenir de certains risques c’est rendre service!
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nos spécialistes du mensonge conçernant le corona seront ils impactés par cette mesure?
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Non, tant qu’ils seront au pouvoir. Après, ils auront quelques incertitudes.
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Bonjour C’est tres important !
je ne comprend pas la def du ‘lanceur d’alerte’ sur Legifrance :
: »I.-Un lanceur d’alerte est une personne physique qui signale ou divulgue, sans contrepartie financière directe et de bonne foi, des informations portant sur un crime, un délit, une menace ou un préjudice pour l’intérêt général….. etc.. »
PROTEGE telle une personne , sur internet ou en video ,qui avertirait les gens que les vax Cov ou autres sont dangereux, ont fait DEJA nombreux deces et effets graves .?
Protege telle un medecin qui va dire la meme chose à peu pres, ?( perronne?)
je ne comprend pas si nous sommes proteges ou pas, je parle de declarations simples; avec peut etre etudes rajoutees à la declaration, ou pas !
pourquoi BON sens dit t ‘il:
« Par conséquent, le délit est caractérisé pour des pressions individuelles sur une personne.
En conséquence, une étude ou un avis argumenté publié mettant en doute l’efficacité d’un traitement ou une alerte sur la dangerosité d’un traitement n’entrent plus dans le champ du délit, à la différence de la rédaction initiale.
tant que je ne sais pas cela je ne peux pas ecrire mon article
Merci
mail :vm.lightface@gmail.com
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Ne cherchez pas une logique dans cette loi sur les sectes. Si elle est formulée ainsi, de manière vague, c’est pour permettre une utilisation « à la carte » ou plutôt « à la tête du client ». Les décisions de justice qui innocentent un ministre de la justice au motif qui qu’il est coupable mais pas responsable (il ne se rendait pas compte qu’il enfreignait la loi…) en disent long sur la justice.
Si vous avez peu d’influence, vous n’êtes pas visé. Le but est de museler les leaders d’opinion ainsi que les médias alternatifs très fréquentés pour que l’info ne circule plus. Vous donc serez censuré indirectement.
Mais il y a des parades: localiser les sites à l’étranger, reformuler sous un autre angle d’attaque, utiliser l’humour, ne pas faire de lien explicite (parler de la surmortalité), etc. On peut aussi mettre des avertissements: « ce blog est un lieu d’échange d’information et en aucun cas un conseil médical. Les patients doivent discuter de leur traitement avec leur médecin traitant de tout traitement ou abandon de traitement ».
De plus, s’il s’agit de présentations d’études scientifiques publiées dont on ne déforme pas les propos, c’est ok. Les lecteurs ajouteront eux-même les infos qui manquent.
Bref, il y a encore une belle marge de manoeuvre.
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donc pour etre clair, si moi ou un autre blogueur ecrit des articles disant que les nouveaux vax pfizer contiennent des nano tech et vont produire encore plus de deces et EI graves, que OMS et WEF sont des criminels dans un Blog, en 2024, suis je ‘ une lanceuse d’alerte ‘ protegee?
je parle des mots precis sur ‘ lanceur d’alerte’
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Merci Bcp, j’attends juste la précision demandée dans commentaire 2
CDT
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Apparemment c’est bien
» ne sont pas constitués’
« Lorsque la provocation s’accompagne d’une information claire et complète quant aux conséquences pour la santé et que les conditions dans lesquelles cette provocation a été faite ne remettent pas en cause la volonté libre et éclairée de la personne, les délits définis au présent article ne sont pas constitués »
ça nous sauve beaucoup ça , il me semble
ça sauve bcp de blogs de medecines alternatives , alimentation vegan , ou » jeunes’ y compris Thierry Casanovas aussi, non?
.y compris les journalistes de blog ..
il suffit de faire un avertissement comme quoi : ‘les avis et opinions presentées dans ce ce blog ne sont en rien destinées à remplacer un avis medical et donnent juste des informations sous forme intellectuelle, » non?
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ils ont change pour ‘peuvent ne pas etre constitués » , effectivement !
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3 avril 2013. Une définition du lanceur d’alerte y est donnée : « Toute personne physique ou morale a le droit de rendre publique ou de diffuser de bonne foi une information concernant un fait, une donnée ou une action, dès lors que la méconnaissance de ce fait, de cette donnée ou de cette action lui paraît dangereuse pour la santé ou pour l’environnement. » REFUSEE EN 2016
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du chinois..
https://www.interfimo.fr/onlib-infos/detail/le-nouveau-regime-des-lanceurs-d-alerte-un-outil-strategique-de-maitrise-des-risques,850
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Un signalement facilité :
« La Loi Waserman marque ici une différence fondamentale avec la Loi Sapin II en offrant la possibilité à l’auteur de l’alerte d’utiliser l’un des canaux ci-dessous à sa discrétion, sans priorité :
le canal interne instauré par l’entreprise, c’est-à-dire le signalement fait dans le cadre du dispositif spécifique que les sociétés de plus de 50 salariés doivent mettre en place ;
le canal externe constitué d’une liste d’autorités désignées par le décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022. Ces autorités incluent non seulement le procureur de la République, mais aussi des autorités professionnelles. Ainsi, en matière de santé publique, les différents Conseils nationaux (par exemple de l’Ordre des médecins, des chirurgiens-dentistes, etc.) ou encore la Haute Autorité de Santé (HAS), sont compétents pour accueillir ces alertes.
La divulgation publique, notamment par voie de presse, sans ALERTE EXTERNE préalable, RENDUE POSSIBLE en L’ ABSENCE de REACTION des AUTORITES dans un délai raisonnable, peut même être mise en œuvre immédiatement en cas de danger imminent ou manifeste pour l’intérêt général. »
QUESTIONS:
cela veut til dire que la divulgation publique doit SUIVRE une alerte donnee a des autorites (papragrahe 2 )
ou que SANS passer par ces autorites externes a aucun moment.
on peut faire des alertes publiques , de maniere individuelle , personnelle , libre, ( pas en entreprise ) sans etre poursuivie par la loi??
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l’ambiguite des textes pour un profane
« Pour cela, il est nécessaire de faire la différence entre un lanceur d’alerte « interne » et « externe ». Le lanceur d’alerte « interne » est celui qui fait partie de l’entreprise dont il dénonce les agissements,
tandis que « l’externe » dénonce les agissements d’une entreprise dont il ne fait pas partie. Dans ces deux cas, le lanceur d’alerte se doit de respecter la procédure avant de pouvoir l’évoquer sur les réseaux sociaux.
Il est important de noter qu’il existe une exception qui permet au lanceur d’alerte d’être protégé bien qu’ayant divulgué ’information publiquement
: « en cas de danger grave et imminent ou en présence d’un risque de dommages irréversibles, le signalement peut être rendu public » article 8 de la loi Sapin II.
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« Le signalement peut-être rendu public » sauf que ce qui est public perd son droit à la propriété intellectuelle donc le signaleur est baisé.
Bref, j’ai une autre interprétation, « si l’autorité ne fait pas son devoir, elle n’est plus rien pour Dieu » et malheur à elle car ses jours sont comptés.
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